Mentions légales

Association Philosophique Française LE DROIT HUMAIN

Organe de la Fédération Française de l’Ordre Maçonnique Mixte International LE DROIT HUMAIN

Siège social 9, rue Pinel 75013 PARIS

_________

Droits d’auteur – Copyright

Les droits d’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient pour un autre usage que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Législation française

Droits d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les droits afférents à l’utilisation des photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à l’Association Philosophique Française le Droit Humain, Tous droits réservés.

Conditions générales d’utilisation

www.droithumain-france.org est un service de l’Association Philosophique Française le Droit Humain.

Le Directeur de publication de ce site est le Président de l’Association Philosophique Française le Droit Humain.

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. L’Association Philosophique Française le Droit Humain décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité, par les informations transmises directement au service publication du site.

Adresser par courriel tout signalement d’erreur ou demande de rectification d’informations à : webmaster@droithumain-france.org

©2023 Ordre Maçonnique Mixte et International LE DROIT HUMAIN - Fédération française -

L'expérience maçonnique en mixité

Site public du DROIT HUMAIN INTERNATIONAL :  ledroithumain.international

Nous contacter

Vous pouvez prendre contact avec nous au travers d'un formulaire que vous trouverez à la page suivante : CONTACT

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience en ligne. En acceptant, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de cookies.

Privacy Settings saved!
Paramètres de Confidentialité

Quand vous visitez n'importe quel site web, il peut stocker ou charger des informations sur votre navigateur, la plupart du temps sous forme de Cookies. Vous pouvez contrôler vos services de Cookies ici.

Veuillez noter que les cookies essentiels sont indispensables au fonctionnement du site, et qu’ils ne peuvent pas être désactivés.

Pour utiliser ce site Web, nous utilisons les cookies suivant qui sont techniquement nécessaires
  • wordpress_test_cookie
  • wordpress_logged_in_
  • wordpress_sec

Refuser tous les services
Accepter tous les services

Vous connecter avec vos identifiants

Vous avez oublié vos informations ?